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Marques déposées par l'association loi 1901 LA DEMEURE HISTORIQUE
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DH PASSEPORT CULTUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DH PASSEPORT CULTUREL
LA DEMEURE HISTORIQUE, Association des Propriétaires de Monuments Historiques (loi 1901), 57, Quai de la Tournelle, 75005 PARIS

Numéro de dépôt :
1287008
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994
DH PASSEPORT CULTUREL de LA DEMEURE HISTORIQUE

Présentation de la marque DH PASSEPORT CULTUREL

Déposée le 18 octobre 1984 par l'association loi 1901 LA DEMEURE HISTORIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DH PASSEPORT CULTUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LA DEMEURE HISTORIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DH PASSEPORT CULTUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH PASSEPORT CULTUREL est expirée depuis le 18 octobre 1994.

LA DEMEURE HISTORIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DH ROUTE DE BEAUTE , Monuments de France , Mécénat Monuments Historiques , Jeunes Repreneurs


LA DEMEURE HISTORIQUE, Association des Propriétaires de Monuments Historiques (loi 1901), 57, Quai de la Tournelle, 75005 PARIS - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Cartes de réduction.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures; photographies.